Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHIFF-TIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARQUES ET DEMARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIFF-TIR domicilié(e) 140/150, rue Alexandre Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 023 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIFF-TIR (SA) - France.
La marque MARQUES ET DEMARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIFF-TIR (SA) - 140/150, rue Alexandre Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 702023474
CHIFF-TIR (SA) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; linge de table, linge de lit, linge de toilette, linge de cuisine, couettes, couvertures, couvre-lits, oreillers, traversins, rideaux et tissus d'ameublement Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, teintures murales non en matières textiles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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